CRSA Auvergne Rhône Alpes : les rapports "droits des usagers" du système de santé

Voici les rapports de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie de la région Auvergne Rhône Alpes sur l’application et le respect des droits des usagers du système de santé, l’égalité d’accès aux services de santé, et la qualité des prises en charge dans les domaines sanitaire et médico-social transmis à la Conférence nationale de santé :

AUVERGNE RHONE ALPES

- au titre de l’année 2017 :

le rapport 2017 de la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes sur la mise en oeuvre des droits des usagers du
système de santé
, rédigé à partir des données 2016, adopté en assemblée plénière le 25.01.18 ;

- au titre de l’année 2016 :

le rapport de la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes sur les droits des usagers du système de santé, rédigé à partir des données 2015, adopté en assemblée plénière le 14.02. et transmis au secrétariat de la CNS le 11.04.17,

Le point sur… Les droits des usagers de la santé en Auvergne-Rhône-Alpes : des avancées à consolider et à poursuivre


AUVERGNE :

- au tire de l’année 2015 :

pdf le rapport sur les droits des usagers du système de santé de l’Auvergne - (...) Téléchargement (17.4 Mo)

, présenté en assemblée plénière le 14.06. et transmis à la Conférence nationale de santé le 07.07.16,

pdf l’avis du 14.06.16. de la CRSA sur le rapport 2015 sur le respect des droits (...) Téléchargement (265.1 ko)

 ;

- au titre de l’année 2014 :

pdf le rapport sur les droits des usagers du système de santé de l’Auvergne - (...) Téléchargement (3.7 Mo)

avec avis favorable, à l’unanimité, de la CRSA, le 06.07., transmis à la Conférence nationale de santé le 20.08.15 ;

- au titre de l’année 2013 :

pdf le rapport sur les droits des usagers du système de santé de l’Auvergne - (...) Téléchargement (858.1 ko)

validé par la CRSA le 23.04. et transmis à la Conférence nationale de santé le 21.07.14 ;

- au titre de l’année 2012 :

pdf le rapport sur les droits des usagers du système de santé de l’Auvergne - (...) Téléchargement (790.5 ko)

adopté par la CRSA et transmis à la C.N.S. le 08.08.13,

et :

pdf l’avis du 11.06.13 de la C.R.S.A. de l’Auvergne sur le rapport "droits des (...) Téléchargement (1.4 Mo)

RHONE ALPES

au titre de l’année 2015 :

pdf le rapport sur les droits des usagers du système de santé de Rhône-Alpes - (...) Téléchargement (1.6 Mo)

, adopté en assemblée plénière le 09.06. et transmis au secrétariat de la CNS le 21.07.16 ;

au titre de l’année 2014 :

pdf le rapport sur les droits des usagers du système de santé de Rhône-Alpes - (...) Téléchargement (2.1 Mo)

adopté en assemblée plénière le 19.03., transmis à la Conférence nationale de santé, le 02.04.15 - accompagné de :

pdf la synthèse des recommandations formulées et regroupées par autorités (...) Téléchargement (323.3 ko)
pdf la présentation du rapport "droits des usagers" - assemblée plénière de la (...) Téléchargement (152.5 ko)

au titre de l’année 2013 :

pdf le rapport sur les droits des usagers du système de santé de Rhône-Alpes - (...) Téléchargement (1.7 Mo)

approuvé en assemblée plénière le 20.03.14, transmis à la Conférence nationale de santé le 22.04.14 ;


au titre de l’année 2012 :

pdf le rapport sur les droits des usagers du système de santé de Rhône-Alpes - (...) Téléchargement (1.3 Mo)

adopté en plénière en mars 2013, transmis à la Conférence nationale de santé le 18.04.13 ;