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Rapport d’Elisabeth LAITHIER sur (...)
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Sont présentés ici les rapports du ministère des Solidarités et de la Santé.
Dans cette rubrique
Santé
Rapport de Pascal Jacob sur l’accès aux soins et à la santé des personnes handicapées
Rapport sur la modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santé
Accélérer le virage numérique
Action internationale en santé et en protection sociale : propositions pour une influence française
Adapter les formations aux enjeux du système de santé
Attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public
Bien-être et santé mentale : des atouts indispensables pour bien vieillir
Chikungunya : gestion d’une crise longue - Rapport de mission, enseignements et propositions
Concertation pour la création et la mise en place d’une union nationale des associations agréées des usagers du système de santé
Concertation sur le projet de Loi de Santé : Rapport de la mission sur la médecine spécialisée libérale
Contribution au rapport au Parlement sur la mise en oeuvre du tiers-payant généralisable
Deuxième plan national Santé-environnement (PNSE2) - 2009 - 2013
Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010
Etats généraux de la bioéthique - Rapport final
Etude relative à la généralisation des PACS en France métropolitaine
Evaluation au 1er juillet 2008 de l’application de la convention AERAS "s’assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé"
Evaluation de l’impact du dispositif LMD sur les formations et le statut des professions paramédicales
Évaluation du pilotage de la démocratie sanitaire au sein des ministères sociaux
Evaluation du Plan Alzheimer 2008-2012
Expertise venant à l’appui des décisions en santé publique
Fin de vie : remise du rapport Sicard
Haut conseil de la santé publique : Objectifs de santé publique : Evaluation des objectifs de la loi du 9 août 2004 et propositions
Inscrire la qualité et la pertinence au coeur des organisations et des pratiques
Journée nationale de lutte contre les hépatites B et C : 19 mai 2014
L’information des médecins généralistes sur le médicament
La place et le rôle de la Médecine générale dans le système de santé
La prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en France
La télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-être
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008
Le rapport sur le dossier médical personnel (DMP)
Les comptes de la Sécurité sociale. Résultats 2012, prévisions 2013 et 2014
L’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public : 57 propositions pour donner envie aux jeunes médecins d’exercer à l’hôpital public et à leurs aînés d’y rester
L’évolution des modes de financement des établissements de santé
Mission de relance du projet de Dossier médical personnel
Mission d’évaluation du dispositif de prise en charge sanitaire des migrants à Calais
Modes de financement et de régulation
Plan cancer 2009-2013 - Rapport d’étape au Président de la République - Juin 2010
Plan cancer 2014-2019 - 4
ème
rapport au président de la République
Plan d’action chlordécone en Martinique et en Guadeloupe 2008-2010
Plan national de prévention par l’activité physique ou sportive (PNAPS)
Pour l’An II de la Démocratie sanitaire
Pour un partenariat renouvelé entre l’Etat et les associations
Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient
Prise en charge médicale des personnes vivant avec le VIH : actualisation 2014 du rapport 2013
Propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l’hospitalisation des patients en provenance des services d’urgences
Propositions pour un nouvel élan de la politique nutritionnelle de santé publique
Rapport "L’activité libérale dans les établissements publics de santé"
Rapport "Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie"
Rapport "Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique"
Rapport 2010 sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH sous la direction du Pr. Patrick Yéni
Rapport 2013 sur la prise en charge médicale des personnes vivant avec le VIH
Rapport : Les comptes de la sécurité sociale - Résultats 2008 - Prévisions 2009
Rapport à la Commission des comptes de la sécurité sociale
Rapport annuel 2012 du HCAAM
Rapport annuel de l’Observatoire national des violences en milieu de santé
Rapport annuel de l’observatoire national des violences en milieu de santé 2019 - données 2018
Rapport d’activité ARS 2011
Rapport d’activité de la Commission Nationale d’Agrément
Rapport d’André Flajolet sur « Les disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire »
Rapport d’Edouard Couty "Le pacte de confiance pour l’hopital"
Rapport d’étude « Exposition à l’acide valproïque et ses dérivés au cours de la grossesse en France de 2007 à 2014 : une étude observationnelle sur les données du SNIIRAM »
Rapport de la commission de concertation sur les missions de l’hôpital, présidée par M. Gérard LARCHER
Rapport de la commission instituée par l’article L. 176-2 du code de la sécurité sociale
Rapport de la Commission sur l’Avenir des Centres Hospitaliers Universitaires
Rapport de la mission cadres hospitaliers présenté par Chantal de Singly
Rapport de l’IGAS 2012 : L’hôpital
Rapport de Michel Laforcade relatif à la santé mentale
Rapport de mission par Philippe RITTER « Mission de préfiguration de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux » (ANAP)
Rapport de préfiguration - Agence nationale de santé publique
Rapport de sa mission relative aux recommandations formulées en matière d’indemnisation des victimes du Mediator
Rapport de synthèse des Assises du médicament
Rapport de Yves Bur "Proposition pour une nouvelle politique de lutte contre le tabac"
Rapport des délégués nationaux à l’accès aux soins
Rapport du comité national de suivi des soins palliatifs
Rapport du Dr Donata Marra sur la Qualité de vie des étudiants en santé
Rapport du Haut Conseil de la santé publique "Evaluation du plan cancer"
Rapport du Professeur Ambroise MARTIN - Mission "La formation à la nutrition des professionnels"
Rapport du Professeur Arnaud BASDEVANT
Rapport du Professeur Pierre CORIAT sur la création du Conseil national de l’urgence et de la permanence des soins
Rapport d’activité de la commission nationale d’agrément
Rapport d’application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011
Rapport d’Edouard Couty, médiateur national, sur la situation du CHU de Grenoble
Rapport d’étape du comité national de suivi de la radiothérapie
Rapport d’Olivier Véran "La filière du sang en France"
Rapport Fieschi sur les terminologies médicales et les systèmes d’information
Rapport Gagneux sur la gouvernance des systèmes d’information de santé
Rapport Health Data Hub, mission de préfiguration
Rapport IGAS/IGF « Propositions pour la maîtrise de l’ONDAM 2013-2017 »
Rapport Jacob « Pour la personne handicapée : un parcours de soins sans rupture d’accompagnement ; l’hospitalisation au domicile social ou médico-social »
Rapport Mission Hôpital Public
Rapport relatif aux métiers en santé de niveau intermédiaire - Professionnels d’aujourd’hui et nouveaux métiers : des pistes pour avancer
Rapport sur l’amélioration de l’information des usagers et des professionnels de santé sur le médicament
Rapport sur l’avenir du régime de sécurité sociale dans les mines
Rapport sur la création des agences régionales de santé (ARS)
Rapport sur la gouvernance et l’utilisation des données de santé
Rapport sur la mission Bouclier Sanitaire (Rapport de M Raoul Briet, Betrand Fragonard avec le concours de Pierre-Jean Lancry)
Rapport sur la recertification des médecins : garantir l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins
Rapport sur la réforme des modalités d’évaluation des médicaments
Rapport sur la surveillance et la promotion du bon usage du médicament en France
Rapport sur les conditions d’application du tiers payant pour tous les bénéciaires
Rapport sur les soins palliatifs par Marie de Hennezel : La France palliative
Rapport sur l’assurance responsabilité civile des professionnels de santé
Rapport Vallancien sur la rémunération des médecins
Rapport « Réforme des modes de financement et de régulation »
Rapport « Réorganisation des vigilances sanitaires »
Rapport « Assurer le premier accès aux soins » - Organiser les soins non programmés dans les territoires
Rapport « La santé des personnes sans chez soi »
Recommandations pour le Plan Cancer 2009-2013 - Rapport au Président de la République
Recommandations pour le troisième Plan Cancer
Réflexions et propositions sur la gouvernance hospitalière et le poste de président du directoire - Rapport par Guy Vallancien
Remise des rapports « 2011, Année des patients et de leurs droits »
Remise du rapport de Jean-Marc Aubert
Remise du rapport de l’Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) sur la démographie médicale
Remise du rapport sur la réforme de la biologie médicale
Remise du rapport « Education thérapeutique du patient propositions pour une mise en œuvre rapide et pérenne »
Repenser l’organisation territoriale des soins