Parmi les principales évolutions, les éléments suivants ont été proposés :

  l’intégralité des séances continuera à justifier la facturation d’un séjour d’hospitalisation de jour (y compris les séances de chimiothérapies non tumorales)
  l’intégralité des séjours en soins palliatifs continuera également à justifier la facturation d’un séjour d’hospitalisation
  l’administration des produits relevant de la réserve hospitalière (à l’exception de ceux pour lesquels des vecteurs de facturation ont été créés en 2017 et qui seront listés dans l’instruction) continuera à justifier la facturation d’un séjour d’hospitalisation (lire le diaporama).

La concertation se poursuit : une deuxième version du projet d’instruction intégrant les évolutions proposées sera prochainement présentée aux fédérations hospitalières et une nouvelle réunion, organisée dans la foulée. Si nécessaire, l’arrêté « prestations » pourra faire l’objet d’une publication rectificative.

Cette première clarification des conditions de facturation des hôpitaux de jour constitue une première étape, qui ne clôt pas le sujet. La nouvelle « circulaire frontière » a vocation à être actualisée à un rythme plus régulier, en phase avec l’évolution des prises en charge en ambulatoire. Ainsi, un programme de travail sera défini avec les fédérations hospitalières afin de fixer les axes de révision de cette circulaire pour les années à venir. Des pistes de travail seront étudiées lors de la prochaine réunion de concertation.