Fonctionnement

La Conférence nationale de santé (CNS) se réunit en 3 formations :

- en Assemblée plénière : sous la Présidence de M. le Pr Emmanuel RUSCH, élu de la présente mandature 2020-2025, les 96 membres titulaires et/ou suppléant.e.s sont invité.e.s à y participer 3 fois par an, ainsi que les membres de droit ;

- en Commission Permanente : les 17 membres élu.e.s par leurs 5 collèges respectifs sont invité.e.s 1 fois par mois, sous la Présidence de M. RUSCH, membre de droit de la CP, en sa qualité de Président de la CNS.

- en groupe de travail permanent spécialisé dans le domaine des droits des usagers du système de santé, chargé de l’élaboration du rapport annuel spécifique sur les droits des usagers. Sa composition est prévue être co-construite par et avec la CNS. Elle sera constituée par appel à volontaires, pour une part, pour représenter l’ensemble des 5 collèges et, pour une autre part, elle sera ouverte aux compétences et expériences externes aux membres de la CNS.

Pour finir, la CNS peut aussi constituer, ponctuellement, des groupes de travail en son sein et/ou ouverts à des personnalités qualifiées de son choix non membres de l’instance.


Pour en savoir plus, lire les autres articles sur l’espace de la CNS, consacrés à :

sa composition – membres ;
ses missions,
ses textes fondateurs.