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Avis et recommandations
Mandature 2020-2025
Avis du 02 avril 2020 relatif à la crise sanitaire du COVID-19
Avis du 05 mai 2020 relatif au projet de loi portant prorogation de l’état d’urgence et complétant ses dispositions
Avis du 15 avril 2020 « la démocratie en santé à l’épreuve de la crise sanitaire du COVID-19 »
Avis du 23.06.20 « Contribution de la CNS au Ségur de la santé » - Pour un renforcement de la démocratie en santé
Point de vigilance CNS COVID 19 : « Pratiques de déprogrammation des soins des patients » - 06.11.20
Point de vigilance CNS COVID 19 : « Soutien au secteur médico-social » - 25.11.20
Point de vigilance CNS COVID-19 : « Pratiques de tri des patients » - 28.10.20
Mandature 2015-2019
Avis du 31.01.19 sur le projet de loi portant organisation et transformation du système de santé
Avis du 31.01.19 portant sur les standards de qualité pour faire des consultations numériques du public un processus d’enrichissement de la démocratie en santé
Avis du 31.01.19 sur le projet de loi portant organisation et transformation du système de santé - les contributions
« Renforcer et mobiliser les acteurs de la prévention et de la promotion de la santé » - avis adopté en assemblée plénière le 08.02.18
avis du 06.07.17 "La littératie en santé - usagers et professionnels : tous concernés !"
Avis du 23 mars 2018 « Éléments de réflexion sur le projet de Plan national de santé publique (PNSP) »
Avis du 23.11.17 sur le projet de Stratégie nationale de santé
Avis du 31.01.19 portant sur les indicateurs de suivi pluriannuel de la stratégie nationale de santé 2018-2022
Avis du 31.01.19 sur le projet de décret « portant ouverture du service de santé des armées (SSA) »
Contribution du 25.05.18 de la Conférence nationale de santé à la concertation sur la stratégie de transformation du système de santé
« Faire en sorte que les applications et objets connectés en santé bénéficient à tous » - avis adopté en assemblée plénière, le 08.02.18
« Renforcer et mobiliser les acteurs de la promotion de la santé et de la prévention » avis du 28.09.18 adopté par la Commission permanente sur mandat de l’Assemblée plénière de la CNS
Avis du 31.01.19 portant sur « le cahier des charges pour le rapport sur les droits des usagers de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie (CRSA) »
Avis, contributions, voeu et rapports "droits des usagers" adoptés
Conférence nationale de santé - rapport de mandature 2015-2019
Mandature 2011-2014
Avis, contributions, voeu et rapports "droits des usagers" adoptés
Mandature 2006-2010
les avis et voeux adoptés
Droits des usagers
Charte du parcours de santé : usagers et professionnels ensemble pour notre santé !
Les rapports sur le respect des droits des usagers du système de santé
Débats publics et séminaire
Séminaire "Priorité prévention, passons à l’acte !" du 10.10.18, co-organisé par le HCSP, le HCAAM et la CNS
Débat "citoyen" 2017-2018 : Objets connectés et applications numériques en santé : pour tous ?
Pourquoi un débat "citoyen" sur les « Objets connectés et applications numériques en santé" ?
Matinée-débat du 06.07.17 - Objets connectés et applications en santé : évolution de la relation professionnels-usagers, pour tous ? Sous quelles conditions ?
Dialogue "citoyen" du 29.11.17 - Objets connectés et applications numériques en santé : pour tous ?
Atelier "citoyen" de novembre/décembre 2017 - "Objets connectés et applications numériques en santé : pour tous ?"
Matinée-débat du 08.02.18 - « Objets connectés et applications numériques en santé : pour tous ? sous quelles conditions ? "
Espace personnel
Commission permanente
Réunion de la CP du 14.09.17
Actualités - communiqués
Comment enrichir la démocratie en santé par le biais d’une consultation numérique ? Qu’est-ce qu’une consultation numérique réussie ? - communiqué CNDP/CNS du 25.02.19
Les grands axes de la plate-forme présidentielle 2017 de la CNS
APPEL A CANDIDATURES POUR LA DESIGNATION DE 6 REPRESENTANT.E.S DES USAGER.E.S DU SYSTEME DE SANTE (collège 2)
Avis de la CNS du 06.07.17 : "La littératie en santé - usagers et professionnels : tous concernés !"
Conférence nationale de santé : ouverture d’un nouvel espace en ligne
La Conférence nationale de santé lance un débat citoyen sur la santé connectée face aux inégalités, en association avec le CNCPH et le CNLE, avec le soutien de la CNDP
COVID-19 : Appel à contributions auprès des organisations issues de la société civile lancé par la CNS en partenariat avec la SFSP
Election à la Présidence du GTP « droits des usagers » de la CNS
Elections à la CNS - assemblée plénière d’installation du 12.02.20 : les résultats
Nouvelle mandature de la CNS 2020-2025 : appel à candidatures pour la désignation de 12 représentant.e.s des associations d’usager.e.s du système de santé (collège 2)
Agendas
Agenda de nos membres
Calendrier 2018 des réunions de la CNS
En régions : les Conférences régionales de la santé et de l’autonomie (CRSA)
Les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Auvergne Rhône-Alpes
CRSA Auvergne Rhône Alpes : les rapports "droits des usagers" du système de santé
Bourgogne-Franche-Comté
CRSA de la Bourgogne - Franche Comté : les rapports "droits des usagers" du système de santé et le rapport d’activité 2018
Bretagne
CRSA de la Bretagne : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Centre Val de Loire
CRSA du Centre-Val de Loire : les rapports sur les droits des usagers du système de santé et rapport d’activité
Corse
CRSA de la Corse : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Grand Est (Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine)
CRSA du Grand Est : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Les rapports sur les droits des usagers du système de santé de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin
Guyane
Les rapports sur les droits des usagers du système de santé de la Guyane
Hauts-de-France (Nord Pas-de-Calais, Picardie)
CRSA des Hauts de France : les rapports "droits des usagers" du système de santé et bilan d’activité 2016-2018
Ile-de-France
CRSA d’Ile de France : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
La Réunion (ex CRSA Océan Indien : La Réunion et Mayotte)
CSA La Réunion : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Martinique
CRSA de la Martinique : les rapports d’activité [et "droits des usagers"]
Mayotte
sur le site de l’ARS de Mayotte : la Conférence de la santé et de l’autonomie (C.S.A.)
Normandie
CRSA de la Normandie : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Nouvelle-Aquitaine (Aquitaine, Limousin, Poitou-Charentes)
CRSA de la Nouvelle-Aquitaine : les rapports sur les droits des usagers du système de santé
Occitanie (Languedoc-Roussillon Midi Pyrénées)
CRSA de l’Occitanie : les rapports "droits des usagers" du système de santé
Pays de la Loire
CRSA des Pays de la Loire : les rapports "droits des usagers" du système de santé
Provence Alpes Côte d’Azur
CRSA de Provence Alpes Côte d’Azur : les rapports "droits des usagers" du système de santé
Les réunions
Assemblées plénières
mandature 2015-2019
assemblée plénière d’installation du 09.04.15
assemblée plénière du 06.07.17
assemblée plénière du 08.02.18
assemblée plénière du 31.01.19
assemblée plénière du 23.11.17
mandature 2020-2025
assemblée plénière du 02.07.20
assemblée plénière du 18.11.20
assemblée plénière du 20.05.20
assemblée plénière d’installation - 12.02.20
