Rapports

Préparation du volet insertion de la contractualisation avec les Conseils (...)

Les Départements en première ligne pour prévenir et lutter contre la pauvreté « Personne n’est à l’abri » : une (...)

Remise du rapport de Jean-Marc Aubert

Seul le prononcé fait foiINTRODUCTION Mesdames, Messieurs, A l’automne dernier, le Président de la (...)
Rapport Santé

Sport et handicaps : enquête auprès des établissements et services (...)

Le développement des activités physiques et sportives (APS) pour toutes les personnes en situation de handicap (...)

Rapport « Réforme des modes de financement et de régulation »

Le présent rapport s’inscrit dans le cadre de la stratégie de transformation du système de santé, lancée en (...)
Rapport Santé

Note d’orientation pour une action globale d’appui à la bientraitance dans (...)

La « commission permanente en charge des questions de bientraitance », prévue par l’article D.121-4 du code de (...)
Rapport

Rapport d’Elisabeth LAITHIER sur l’attribution des places en crèche

A la croisée des ambitions gouvernementales et de l’engagement des élus du bloc communal, la politique (...)
Famille, enfance, jeunesse

Rapport sur la recertification des médecins : garantir l’amélioration continue (...)

Rapport du Pr Serge UZAN, Président du Comité de Pilotage de la Recertification des Médecins.
Accès aux soins Rapport Santé

Rapport des délégués nationaux à l’accès aux soins

Elisabeth DOINEAU, sénatrice de la Mayenne, Thomas MESNIER, député de Charente, et Sophie AUGROS, médecin (...)
Accès aux soins Rapport Santé