Rapports

Note DREES suivi de la crise sanitaire

Dans le cadre des travaux quotidiens accomplis par la Drees pour aider au suivi de la crise sanitaire, les (...)

Rapport du groupe de travail sur la prostitution des mineurs

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Rapport 2016-2020 Juridiction disciplinaire compétente à l’égard des (...)

Par l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958, la réforme de la recherche et des études médicales inspirée par (...)

Rapport 2020 de l’ONVS

Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des situations (...)

Recommandations destinées à permettre à nouveau les visites de familles et de (...)

Jérôme Guedj a été missionné par le ministre des Solidarités et de la Santé le 24 mars 2020 pour proposer et (...)

Fonds d’intervention régional - Rapport d’activité 2018

Le FIR, levier financier des ARS depuis 2012 Le fonds d’intervention régional (FIR) a été créé le 1er mars (...)

Démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à (...)

Le rapport de la démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à domicile a été (...)
Enfance Famille, enfance, jeunesse Rapport Social

Rapport pour la mise en place de l’obligation de formation pour les jeunes (...)

Passer d’un droit formel à un droit réel : Sylvie CHARRIERE et Patrick ROGER ont remis le lundi 13 janvier (...)