Rapports

Note DREES - Répartition des entrées hospitalières selon le statut (...)

Dans le cadre de sa mission d’appui à la gestion de la crise sanitaire, la DREES exploite les données issues (...)

Note DREES statut vaccinal des personnes testées

Dans le cadre des travaux quotidiens accomplis par la Drees pour aider au suivi de la crise sanitaire, les (...)

Rapport du groupe de travail sur la prostitution des mineurs

pdf Téléchargez le rapport du groupe de travail sur la prostitution des (...)

Rapport 2016-2020 Juridiction disciplinaire compétente à l’égard des (...)

Par l’ordonnance n° 58-1373 du 30 décembre 1958, la réforme de la recherche et des études médicales inspirée par (...)

Rapport 2020 de l’ONVS

Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des situations (...)

Fonds d’intervention régional - Rapport d’activité 2018

Le FIR, levier financier des ARS depuis 2012 Le fonds d’intervention régional (FIR) a été créé le 1er mars (...)

Démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à (...)

Le rapport de la démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à domicile a été (...)
Enfance Famille, enfance, jeunesse Rapport Social

Rapport pour la mise en place de l’obligation de formation pour les jeunes (...)

Passer d’un droit formel à un droit réel : Sylvie CHARRIERE et Patrick ROGER ont remis le lundi 13 janvier (...)

Situation des pupilles de l’État

L’enquête nationale réalisée par l’Observatoire National de l’Enfance en Danger (ONED) porte sur la situation des (...)
Enfance Famille Rapport Social

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l’électro-hypersensibilité

Ce rapport a été réalisé en application de l’article 8 de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la (...)

Réussir la transition démographique et lutter contre l’agisme

Rapport réalisé par Mme Audrey Dufeu Schubert, députée de Loire-Atlantique, à la demande d’Edouard Philippe, (...)

Rapport El Khomri : plan de mobilisation nationale en faveur de (...)

Rapport remis à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, établi par Madame Myriam El (...)
Personnes âgées Rapport Social