Rapports

Recommandations destinées à permettre à nouveau les visites de familles et de (...)

Jérôme Guedj a été missionné par le ministre des Solidarités et de la Santé le 24 mars 2020 pour proposer et (...)

Fonds d’intervention régional - Rapport d’activité 2018

Le FIR, levier financier des ARS depuis 2012 Le fonds d’intervention régional (FIR) a été créé le 1er mars (...)

Démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à (...)

Le rapport de la démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à domicile a été (...)
Enfance Famille, enfance, jeunesse Rapport Social

Rapport pour la mise en place de l’obligation de formation pour les jeunes (...)

Passer d’un droit formel à un droit réel : Sylvie CHARRIERE et Patrick ROGER ont remis le lundi 13 janvier (...)

Situation des pupilles de l’État

L’enquête nationale réalisée par l’Observatoire National de l’Enfance en Danger (ONED) porte sur la situation des (...)
Enfance Famille Rapport Social

Rapport du Gouvernement au Parlement sur l’électro-hypersensibilité

Ce rapport a été réalisé en application de l’article 8 de la loi n° 2015-136 du 9 février 2015 relative à la (...)

Réussir la transition démographique et lutter contre l’agisme

Rapport réalisé par Mme Audrey Dufeu Schubert, députée de Loire-Atlantique, à la demande d’Edouard Philippe, (...)

Rapport El Khomri : plan de mobilisation nationale en faveur de (...)

Rapport remis à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, établi par Madame Myriam El (...)
Personnes âgées Rapport Social

Concertation sur l’aide sociale à l’enfance : publication des rapports des 6 (...)

Le 27 mars dernier, le Secrétaire d’Etat auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé, Adrien Taquet, (...)

Rapport annuel de l’observatoire national des violences en milieu de santé (...)

Les signalements déclarés par les établissements sur la « plateforme-signalement ONVS » illustrent des situations (...)
Rapport Santé

Rapport de Michèle Peyron : pour sauver la PMI, agissons maintenant (...)

Par lettre de mission datée du 26 juillet 2018, le Premier ministre a confié à Madame Michèle Peyron, députée de (...)

Rapport relatif au parcours de coordination renforcée santé-accueil-éducation (...)

La petite enfance est une période cruciale pour prévenir, repérer, détecter des troubles, pour réduire les (...)
Famille, enfance, jeunesse Rapport Social

Enquête sur les parcours des personnes accueillies dans les lits d’accueil (...)

La DGCS a mandaté le cabinet EY pour réaliser une étude destinée à analyser les parcours des personnes (...)
Rapport Social

Rapport de la concertation Grand âge et autonomie

Le 28 mars 2019, Dominique Libault, nommé par le Premier ministre pour conduire la concertation et faire des (...)
Personnes âgées Rapport

Préparation du volet insertion de la contractualisation avec les Conseils (...)

Les Départements en première ligne pour prévenir et lutter contre la pauvreté « Personne n’est à l’abri » : une (...)

Remise du rapport de Jean-Marc Aubert

Seul le prononcé fait foiINTRODUCTION Mesdames, Messieurs, A l’automne dernier, le Président de la (...)
Rapport Santé