Questions/réponses sur la règlementation

Point d’attention Suite à la consultation de différents professionnels intervenant dans le domaine du diagnostic amiante, une nouvelle version du questions/réponses a été publiée. Une note d’information a été publiée sur SI-amiante.

Documents de référence

Bulletin épidémiologique hebdomadaire (BEH) de l’Institut de veille sanitaire (InVS) N°3-4 du 20 janvier 2015 : "Amiante : la surveillance des expositions et de l’impact sanitaire sur la population reste nécessaire"

"Effets sur la santé des principaux types d’exposition à l’amiante" (Expertise collective de l’Inserm - 1997)

Gestion du risque et des problèmes de santé publique posés par l’amiante en France (Rapport du Pr Got, 1998)

Exposition à l’amiante et mésothéliome pleural. Retour sur 20 ans de surveillance.

Exposition environnementale

Exposition environnementale à l’amiante : état des données et conduite à tenir (HAS - 2009)

Rapport final « exposition environnementale à l’amiante chez les personnes riveraines d’affleurement de roches amiantifères en France continentale », InVS-BRGM-LEPI (décembre 2008)

Exposition professionnelle

Suivi post-professionnel après exposition à l’amiante : rapport et recommandations 2010 de la HAS

Des indicateurs en santé travail : risques professionnels dus à l’amiante (INVS - décembre 2010)

Anses, mai 2011 : Synthèse scientifique et technique sur les expositions professionnelles à l’amiante

Notes techniques INRS : Amiante : recommandations pour vérifier le respect de la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP)

Repérage de l’amiante

Repérage de l’amiante, mesures d’empoussièrement et révision du seuil de déclenchement des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l’amiante : analyse et recommandations (HCSP)

Documents à destination des professionnels de santé

Guide du parcours de soins - Mésothéliome pleural malin – HAS et INCa – juillet 2013

Dossier Déclaration obligatoire des mésothéliomes de l’InVS

Dossier HAS Cancers broncho-pulmonaires et mésothéliome pleural malin - Parcours de soins : Recommandations, guides et supports à la pratique – HAS 2013

Fiche Médecin Exposition environnementale à l’amiante : état des données et conduite à tenir (HAS)

Détection des cancers d’origine professionnelle : quelques clés pour agir – INCA 2006

Rapports des missions parlementaires et des inspections générales

Rapport du comité de suivi sur l’amiante de la commission des affaires sociales du Sénat Amiante : des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage (juillet 2014)

Rapport d’information parlementaire sur la mise en œuvre des conclusions de la mission d’information sur la prise en charge des victimes de l’amiante (septembre 2010)

Rapport d’information parlementaire sur la Prise en charge des victimes de l’amiante (novembre 2009)

Rapport de la Mission d’information sur les risques et les conséquences de l’exposition à l’amiante constituée par l’Assemblée nationale (février 2006)

Bilan de la réglementation "amiante dans les bâtiments" (avril 2006)

Rapport de la mission d’information sénatoriale Le drame de l’amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l’avenir (octobre 2005)

Liens utiles

Ministère du Logement, de l’Égalité des territoires et de la Ruralité

Ministère de l’Ecologie, du développement durable et de l’énergie

Ministère chargé du travail :
Travailler mieux (site de la santé et de la sécurité au travail)

Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS)

 Site “généraliste”
 Site dédié aux professionnels du bâtiment

Institut national de veille sanitaire (InVS)

Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

L’Assurance Maladie

Les risques professionnels (Assurance Maladie)

Association Nationale de Défense des Victimes de l’Amiante (ANDEVA)

Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (FIVA)

Sites internationaux

Organisation mondiale de la santé (OMS)

Dossier Amiante du Centers for Disease Control and Prevention (CDC)